mise à jour 03 – le 23/05/2020
Le projet « CORON’ARCHI » a été présenté le 16 avril 2020 par l’association RésoA+ devant le Bureau du CNOA.
S’appuyant sur la position du CNOA, à savoir « Pas de reprise de chantier à risque », le projet « CORON’ARCHI » propose d’envisager, après évaluation, la reprise des chantiers qui seraient classés, « sans aucun risque biologique ou chimique ».
De leur coté, les membres du clusters poursuivent leurs investigations en vue de proposer aux membres du réso, une version adaptée à la spécificité des travaux de remédiait amiante qui deviendra le SLAV: “Des interventions sans aucun risque, ni biologique, ni chimique”.
Pour éclairer et faciliter l’évaluation des risques en vue de la ré-ouverture de chantiers fermés ou l’ouverture de chantiers programmés, le projet « CORON’ARCHI » propose d’extrapoler la méthodologie de la remédiation amiante.
La démarche CORON’ARCHI propose de reconnaître le risque chimique comme premier critère d’évaluation des risques à analyser, avant de considérer le risque sanitaire.
Ainsi, avant d’entamer l’analyse des risques sanitaires provoqués par l’état de pandémie COVID-19, il convient de statuer sur la présence d’un risque d’exposition aux polluants particulaires.
En absence de risques d’exposition aux agents chimiques dangereux, l’étude du niveau de gravité du risque sanitaire pourra donc être réalisée en toute sécurité.
Comme référentiel théorique, la démarche choisit celui encadrant la maitrise du risque amiante.
Le Code du Travail détermine trois catégories de chantiers confrontés à la présence d’amiante dans les ouvrages.
- Chantiers « hors champ » : chantiers insusceptibles de provoquer la libération de fibre d’amiante en cas de chocs, vibration ou mouvement d’air.
- Chantiers « Sous Section 4 » : interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante.
- Chantiers « Sous Section 3 » travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante et de matériaux en contenant, y compris dans les cas de démolition
Le projet CORON’ARCHI propose de classer les chantiers après un bilan express de gravité:
- Chantiers à risque faible doivent à minima respecter les seules préconisations du guide OPPBTP
- Chantiers à risque moyen qui doivent faire l’objet d’un plan particulier et d’un consensus avec prise d’avenants adaptés aux contrats de marché de travaux
- Chantiers à risque fort qui ne peuvent redémarrer ou qui devront être stoppés, sauf à faire l’objet d’une étude détaillée des « tâches à risque particulier » afin de passer en niveau moyen, sous surveillance renforcée
Le Projet CORON’ARCHI comprend trois actes. L’ ACTE UN expose les principes fondamentaux sur lequel sera bâti le référentiel. Il est accessible sous la forme d’un “Kit de formation gratuit” depuis le 29 avril 2020 sur la page personnelle des architectes inscrits au Tableau de l’Ordre, via le site www.architectes.org
ACTE I:
DES CHANTIERS SANS AUCUN RISQUE BIOLOGIQUE OU CHIMIQUE
Ce cours en ligne ouvert et massif, conçu collectivement par le cluster CORONA+*, comprend un Avant Propos (auteur: ACACIA) suivi de 9 chapitres thématiques à parcourir dans l’ordre de 1 à 6 pour les éléments spécifiques de la pandémie COVID-19 relatifs aux chantiers du BTP (auteur: CEFASC).
#00 – Avant Propos
| Le contexte de la COVID-19 |
| Le Projet CORON’ARCHI |
| Parcours du cours |
#01 – Du virus SARS-COV2 à la COVID-19
| La contagion |
| Le virus SARS-COV2 à la COVID-18 |
| Le confinement |
| Les risques du déconfinement |
| Les modes de transmission |
| La question des aérosols |
| La persistance |
#02 – éviter les situations d’exposition
| Eviter la présence d’un sujet malade |
| Présence de sujets asymptomatiques |
| Présence d’une personne fragile |
| Intervention chez une personne fragile |
| Intervention chez un client malade |
| Protéger les muqueuses |
| Présence d’aérosols |
| Les Surfaces contaminées |
#03 – les moyens de protection collectives
| Les mesures d’Hygiène |
| Les solutions hydro-alcooliques |
| Les mesures barrières |
| La distanciation |
| L’écran facial |
| Les masques barrière |
| Usage des protections respiratoires |
| Les gants |
| Gestion du matériel et de l’outillage |
#04 – les équipements de protection individuelle
| Les vétements |
| Utilité des masques barrière |
| Le recours aux EPI |
| Le devenir des déchets |
| Présence de pollutants particulaires |
#05 – Les contrôles et la traçabilité
| Les conditions de reprise d’un chantier |
| Le Référent Covid-19 du Donneur d’Ordre |
| Les mesures de prévention |
| Les Référents COVID-19 de l’entreprise |
| L’information et la formation |
| Les listes de contrôles |
| L’obligation de moyens |
| la traçabilité |
#06 – Les risques Juridiques
| l’obligation de moyens |
| l’obligation de sécurité |
| La mise en danger d’autrui |
| Informer |
| Le devoir d’alerte |
| Le droit de retrait |
| Le référent COVID-19 |
| Le Maitre d’Ouvrage |
| Le Conseiller COVID-19 |
En complément, le chapitre 7 traite de la similitude de la prévention COVID-19 avec la remédiation amiante et des particularités des chantiers de traitements (auteur: SECOIAM)
Le chapitre 8 présente les principes du nettoyage et de la désinfection. (auteur: CIEFAS)
Le chapitre 9, épilogue di Livre Premier, est intitulé “Aux dires d’expert“. Il délivre une lecture de la situation exposée du point de vue de l’expert de justice, en rappelant les 10 recommandations du CNOA
En fin de cours, une liste de lien vers les sites sources remarquables permet à chacun d’approfondir les notions évoquées.
Pour la version “formation” une série de quiz comportant chacun 5 questions permettra aux stagiaires de confronter aux notions essentielles, en révision du QCM
ACTE II
BILAN EXPRESS DE GRAVITÉ
Pour permettre aux architectes de maitriser ces fondamentaux, l’ACTE II proposera une méthode d’évaluation rapide du niveau de gravité que présente la poursuite ou la ré-ouverture d’un chantier de construction.
Un logigramme présente le protocole d’évaluation.
ACTE III
FORMATION DE LA MAITRISE D’OEUVRE FACE AU RISQUE COVID-19
L’ACTE TROIS consistera à proposer un parcours pédagogique dispensé auprès des architectes “confrontés à risque COVID-19“, sans pour autant accepter la mission de Référent COVID-19 et d’assister un maitre d’ouvrage.
Cette formation sera sanctionnée par un QCM à items aléatoires portant sur les 10 chapitres du CLOM et la pratique du Bilan Express de Gravité.
+ d’info? consultez les articles de la rubrique { CORON’ARCHI }
* Les membres du cluster CORONA+: Luc BAILLET, architecte – Jean Michel CHIAPELLO, Directeur de CEFASC ENVIRONNEMENT – Erwan DUEDAL, gérant de LIC Consultant amiante – Pascal GOUBET, Gérant de PATRIMONIA Ensemble immobilier – Mélanie LORIDAN, gérante de SECOIAM, Conseil en gestion du risque amiante – Yasminka MARCOUR URSA, CIEFAS