Par ordre chronologique décroissant, retrouvez ici les communiqués du cluster CORONA+, de RésoA+ ainsi que des liens vers les dossiers ou rapports remarquables publiés que les sites officiels, voire au JO en 2020.
NB: pour les sujets relatifs à 2021: Salle de Presse 2021
26/11/2020 – HSCP – Covid-19 : avis sur le protocole sanitaire renforcé proposé pour les commerces (AVIS DU 22/11/20)
Consulté sur un protocole sanitaire renforcé pour les commerces dans le contexte de l’épidémie de Covid-19, le HCSP rappelle sa doctrine et recommande les mesures de distanciation sociale adaptées, l’hygiène des mains systématique et le port obligatoire et permanent du masque couvrant le nez, la bouche et le menton, dans les commerces en espaces clos.
Le HCSP souligne que les risques de contamination sont liés à 4 paramètres : le brassage de population, la densité de population dans un lieu, le temps de contact avec des personnes potentiellement contaminées et la ventilation des locaux. En complément des commentaires qu’il apporte au protocole, le HCSP recommande :
- la limitation et l’encadrement, voire l’interdiction, des événements commerciaux au sein des locaux engendrant des regroupements de personnes ;
- la sensibilisation des commerçants au besoin de ne pas susciter les attroupements à proximité ;
- une attention particulière au cas des commerces impliquant la présence prolongée de personnes dans des espaces difficiles à bien aérer, touchant des objets partagés (cyber-cafés avec casque par exemple) ;
- la mise en œuvre de dispositions spécifiques relatives aux cabines d’essayage dans les commerces de textiles.
16/11/2020 – HSCP – Masques dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus SARS-CoV-2 (AVIS DU 29/10/20)
Le HCSP présente les caractéristiques, les performances, les indications et les publics concernés par les différents types de masque disponibles : appareil de protection respiratoire de type « FFP2 », masque à usage médical type « masque chirurgical », et masque « grand public ».
Quel que soit le type de masque, afin de protéger les autres et soi-même, celui-ci doit être correctement ajusté sur le nez (éviter l’émission de gouttelettes par l’éternuement et assurer une étanchéité du masque par le haut), la bouche (éviter l’expulsion de gouttelettes lors de l’élocution et la toux) et le menton (fixation du masque en bas du visage afin d’éviter les fuites).
En population générale, le port du masque, y compris par les personnes asymptomatiques, réduit fortement la transmission du SARS-CoV-2, en association avec les autres mesures barrières. Le HCSP recommande le port d’un masque grand public en tissu réutilisable, répondant aux spécifications Afnor S76-001, de préférence de catégorie 1 (UNS1) dans tous les lieux clos publics et privés collectifs notamment pour les professionnels. Il est nécessaire, avant d’utiliser un masque réutilisable, de lire la fiche technique comportant sa composition et de suivre les recommandations du fabricant, notamment le lavage avant le premier emploi et après chaque utilisation, le port de 4 heures maximum et le remplacement des masques dès qu’ils sont humides.
Un masque de fabrication artisanale est plus protecteur que l’absence de masque, sans atteindre le niveau de protection des masques normés. Ainsi, en l’absence de masques UNS1, ou normes étrangères équivalentes, les masques grand public de catégorie 2 (UNS2) peuvent être utilisés par la population générale dans les établissements recevant du public.
En cette période et/ou zone de circulation très active du virus SARS-CoV-2 et par précaution, le port d’un masque grand public adapté par les enfants dès l’âge de 6 ans à l’école élémentaire (du CP au CM2) est recommandé, en respectant les difficultés spécifiques, notamment comportementales
30/09/2020 – HSCP – Lieux collectifs clos et Covid-19 : port de masque et adaptations possibles en milieu de travail (AVIS DU 28/08/2020)
Avec la reprise des activités professionnelles en septembre 2020 et un risque d’accélération de la circulation du virus SARS-CoV-2 dans la population, le HCSP précise sa doctrine et les mesures barrières et d’organisation en milieu de travail ainsi que les adaptations possibles du port de masque.
Le HCSP rappelle que le port de masque associé à une distance physique suffisante constitue la meilleure stratégie de réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2. Le port du masque représente la seule mesure efficace à disposition si la distance physique d’au moins 1 mètre n’est pas garantie. La visière seule n’est pas une barrière suffisante pour maîtriser le risque.
Le HCSP souligne que la distance entre les postes de travail, leur cloisonnement par des écrans et le renouvellement d’air adapté au volume et au nombre de personnes dans un espace de travail sont des éléments indispensables à prendre en compte pour une meilleure maîtrise du risque. Il recommande le port systématique du masque par les salariés lors de tout déplacement dans l’enceinte de l’entreprise et une hygiène des mains à chaque changement de zones de travail. Il précise qu’un salarié symptomatique ne doit pas se rendre sur son lieu de travail. S’il devient symptomatique sur son lieu de travail, il doit s’isoler puis bénéficier d’un test diagnostic par RT-PCR. Les contacts d’un salarié symptomatique doivent être recherchés, isolés et testés.
Le HCSP rapporte que la réduction au maximum des inter-actions sociales au sein de l’entreprise et des ateliers diminue le risque de transmission.
27/09/2020 – PREMIER MINISTRE – Décret n° 2020-1179 du 26 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.
Le décret du 10 juillet 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° L’article 10 est ainsi modifié :
a) Au I, les mots : « la Guyane, Mayotte, » sont supprimés ;
b) L’article est complété par un III ainsi rédigé :
« III. – Pour les vols au départ ou à destination des collectivités de l’article 73 de la Constitution, de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Saint-Pierre-et-Miquelon, le représentant de l’Etat est habilité à interdire les déplacements de personnes par transport public aérien autres que ceux fondés sur un des motifs mentionnés au I du présent article, lorsque les circonstances locales l’exigent. » ;
2° L’annexe 2 est ainsi modifiée : (AJOUT DES 13 DEPARTEMENTS SUIVANTS A LA “Liste des zones de circulation active du virus”)
Alpes-de-Haute-Provence ; Ariège ; Charente ; Drôme ; Landes ; Lozère ; Morbihan ; Nièvre ; Oise ; Hautes-Pyrénées ; Savoie ; Somme ; Haute-Vienne .
Au 28/09/20, la liste comportera 70 départements ou territoires ultramarins.
20/09/2020 – PREMIER MINISTRE – Décret n° 2020-1153 du 19 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
L’annexe 2 du décret du 10 juillet 2020 susvisé est ainsi modifiée : (AJOUT DE 13 DÉPARTEMENTS A LA “Liste des zones de circulation active du virus”)
Aveyron ; Calvados ; Doubs ; Eure » ; Gers » ; Indre-et-Loire ; Marne ; Haute-Marne ; Meurthe-et-Moselle ; Saône-et-Loire ; Tarn ; Vienne ; Territoire de Belfort.
Au 21/09/2020, la liste comporte 57 départements ou territoires ultramarins.
05/09/2020 – PREMIER MINISTRE – Décret n° 2020-1115 du 5 septembre 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé
Article 1
L’annexe 2 du décret du 10 juillet 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Après l’alinéa : « – Bouches-du-Rhône ; », sont insérés trois alinéas ainsi rédigés :
« – Corse-du-Sud ; Haute-Corse ; Côte-d’Or » ;
2° Après l’alinéa : « – Loiret ; », sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« – Nord ; – Bas-Rhin » ;
3° Après l’alinéa : « – Sarthe ; », est inséré l’alinéa suivant :
« – Seine-Maritime » ;
4° Après l’alinéa : « – Martinique ; », est inséré l’alinéa suivant :
« – La Réunion ».
Article 2
Le ministre de l’intérieur, le ministre des outre-mer et le ministre des solidarités et de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.
31/08/2020 – DGT – Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19
Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat chargé des Retraites et de la Santé au travail ont aujourd’hui présenté aux partenaires sociaux un protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19, qui est mis en ligne sur le site du ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et s’applique à compter du 1er septembre.
Cette mise à jour du protocole découle d’un avis du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), publié le 14 août, relatif à la transmission du virus par aérosols. Dans cet avis, le HCSP a formulé la recommandation du port systématique de masques dans tous les lieux clos publics et privés collectifs.
Le protocole va donc rendre systématique le port du masque dans les espaces partagés et clos à compter de la rentrée.
Toutefois au regard de la diversité des organisations et des environnements de travail d’une part et de la diversité de la circulation du virus sur les territoires, le Gouvernement a souhaité examiner les dérogations et adaptations qui pourraient être apportées au principe général de port systématique du masque dans les espaces collectif clos. Il a saisi à nouveau le HCSP qui a rendu un avis le 28 août à ce sujet.
Sur le fondement de cet avis, le nouveau protocole national précise deux cas pouvant faire l’objet d’une dérogation au port du masque :
LIRE LA SUITE SUR LE SITE OFFICIEL DE LA DGT
20/08/2020 – HSCP – Coronavirus SARS-CoV-2 : recommandations relatives au port de masque dans les lieux collectifs clos
Alors que la surveillance épidémiologique de la Covid-19 indique que la circulation du virus SARS-CoV-2 augmente en France, le HCSP se prononce sur le port de masques et sur les évolutions à apporter à différents protocoles sanitaires. Cet avis cible les établissements d’enseignement supérieur mais peut s’appliquer à d’autres ERP. Un autre avis spécifique aux lieux culturels et sportifs viendra le compléter.
Le HCSP mentionne l’opération internationale de communication « le défi du masque » lancée par l’OMS. Il rapporte que selon le Centre européen de contrôle des maladies (ECDC) et la littérature récente, le port de masques est non seulement efficace pour réduire la propagation du virus par les sécrétions respiratoires, mais aussi pour protéger les personnes qui les portent correctement, contre la Covid-19. Si le port de masque tend à s’universaliser en milieux clos et en plein air lors de forte densité de personnes, le HCSP rappelle que la distance d’au moins 1 mètre reste une mesure forte de sa doctrine et ne peut être abandonnée.
18/08/2020 – DGT – Réunion avec les partenaires sociaux sur l’évolution des règles sanitaires en entreprises en période de COVID-19
Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat auprès de la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, chargé des Retraites et de la Santé au Travail, se sont entretenus ce matin avec les partenaires sociaux au sujet de l’évolution des règles sanitaires en entreprises en période de COVID-19.
Extrait: « Les dernières connaissances scientifiques sur le risque possible de transmission du virus par aérosol nous conduisent à adopter un principe général de port systématique dans les espaces clos et partagés en entreprise. Nous allons maintenant travailler avec les partenaires sociaux sur les modalités pratiques de mises en œuvre et de possibles adaptations de cette nouvelle norme. », a déclaré Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat auprès de la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, chargé des Retraites et de la Santé au Travail.
14/08/20 – HCSP – SARS-CoV-2 : actualisation des connaissances sur la transmission du virus par aérosols
À la suite d’une lettre ouverte adressée à l’Organisation mondiale de la santé (OMS) par 239 scientifiques internationaux le 4 juillet 2020 proposant le reclassement du SARS-CoV-2 comme un virus à transmission aéroportée, l’OMS a demandé de prendre en considération la transmission possible du virus par aérosols et les mesures qui en résultent.
Le HCSP lors de précédents avis (8 et 24 avril) n’a pas exclu ce risque de transmission et a déjà émis des recommandations de prévention en milieu intérieur et extérieur. Le présent avis complète ces recommandations pour les milieux intérieurs et les rassemblements extérieurs à forte densité de personnes. Il ne concerne pas le milieu de soins.
Le HCSP recommande le port systématique par la population générale d’un masque grand public de préférence en tissu réutilisable (référencé AFNOR S76-001) dans tous les lieux clos publics et privés collectifs ainsi qu’en cas de rassemblement avec une forte densité de personnes en extérieur afin de limiter l’émission de particules respiratoires. Cette mesure est nécessaire pour protéger autrui d’une éventuelle contamination, en particulier les personnes vulnérables.
Le HCSP rappelle que doivent être associées à cette recommandation relative au port du masque les autres mesures barrières de distanciation physique, d’hygiène des mains, de nettoyage désinfection des surfaces et d’aération des locaux.
Il émet aussi des préconisations en matière de communication sur le port du masque et rappelle les actions de recherche à développer pour mieux connaitre le rôle des aérosols dans la transmission virale.
01/08/20 – OMS – Déclaration sur la quatrième réunion du Comité d’urgence du Règlement sanitaire international (2005) concernant la flambée de maladie à coronavirus (COVID-2019)
La quatrième réunion du Comité d’urgence convoquée par le Directeur général de l’OMS au titre du Règlement sanitaire international (RSI) (2005) pour examiner la situation de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) s’est tenue le vendredi 31 juillet 2020, de 12 heures à 17 h 45, heure de Genève (HEC).
NB: Le point 5 porte sur la recherche:
“Accélérer les travaux de recherche sur les inconnues critiques qui subsistent concernant le SARS-CoV-2, telles que la source animale et les réservoirs animaux potentiels, et mieux comprendre l’épidémiologie et la gravité de la COVID-19 (y compris ses effets à long terme sur la santé ; sa dynamique virale, telle que les modes de transmission, l’excrétion virale, les mutations potentielles ; l’immunité et les indicateurs de protection ; la co-infection ; ainsi que les facteurs de risque et les vulnérabilités) et améliorer l’efficacité des mesures de santé publique.”
Notons qu’il n’aborde pas la question de la transmission aéroportée évoquée dans la lettre ouverte par 239 experts début juillet 2020.
Ainsi la position de l’OMS sur le contamination par les aérosols, publiée dans la FAQ reste celle ci: “Des flambées de COVID-19 ont été signalées dans certains espaces fermés, comme les restaurants, les boîtes de nuit, les lieux de culte ou les lieux de travail où les gens sont susceptibles de crier, de parler ou de chanter. Dans ces flambées, la transmission par aérosols ne peut être exclue, en particulier dans ce genre de lieux en intérieur où il y a beaucoup de monde dans des espaces insuffisamment ventilés où des personnes infectées peuvent passer de longs moments avec d’autres. Il est urgent de conduire d’autres études pour enquêter sur ces situations et évaluer leur importance au regard de la transmission de la COVID-19.“
24/06/20 – DGT – COVID-19 – Nouvelle version du protocole national de déconfinement pour les entreprises
Le ministère du Travail publie ce jour une nouvelle version du protocole national de déconfinement en entreprise qui se substitue au précédent, mis en ligne le 3 mai 2020, mais également aux 90 guides métiers co-élaborés par le ministère du Travail, les autorités sanitaires, les branches professionnelles et les partenaires sociaux. Ces guides n’auront plus de valeur normative. Ils seront prochainement remplacés par une FAQ répondant aux questions concrètes des entreprises.
> VERSION DU 03/08/2020
05/06/20 – INRS – FAQ: Risques liés au COVID-19 lors de travaux sur des matériaux contenant de l’amiante
Des réponses aux questions les plus souvent posées sur la prévention des risques professionnels liés aux travaux sur les matériaux contenant de l’amiante dans le contexte de la pandémie de COVID-19.
03/06/20 – CNOA – Mise à jour du guide de préconisations pour la reprise des chantiers.
Le guide de préconisations pour la reprise des chantiers qui a pour objet de préciser, au regard de différentes situations, les conditions dans lesquelles il est possible de reprendre dans les meilleures conditions sanitaires et financières les chantiers, a été mis à jour.
27/05/20 – OPPBTP – L’OPPBTP met en ligne la troisième version de son guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19.
Des ajustements liés à l’entrée dans la phase de déconfinement depuis le 11 mai dernier y sont apportés. Les recommandations sanitaires édictées par les pouvoirs publics ont en effet évolué pour permettre à tous les secteurs d’accélérer progressivement la reprise de leurs activités tout en préservant la santé des personnels.
NB: Il s’agit en fait de la 4ème version du Guide OPPBTP. Car nous travaillons depuis la version “0”, du 25 mars, avant celle dite “officielle” du 2 avril.
27/05/20 – CNOA – Formation Coron’archi pour les maîtres d’œuvre confrontés au risque COVID 19 – Le Conseil national de l’Ordre propose aux architectes une formation à distance pour maîtriser le risque lié à la pandémie dans le cadre des chantiers. 7 heures de formation à suivre à votre rythme, depuis chez vous.
03/05/20 – RESOA+ – J-7: PROTOCOLE NATIONAL DE DÉCONFINEMENT POUR ASSURER LA SÉCURITÉ ET LA SANTÉ DES SALARIÉS – le ministère du Travail publie ce jour un protocole national de déconfinement pour aider et accompagner les entreprises et les associations, quelles que soient leur taille, leur activité et leur situation géographique, à reprendre leur activité tout en assurant la protection de la santé de leurs salariés grâce à des règles universelles.
29/04/20 – CNOA – Un kit de formation « covid-19 » gratuit pour tous les architectes – Le Conseil national de l’Ordre des architectes, avec le soutien du ministère de la culture, met à la disposition de tous les architectes un kit de formation massif et gratuit à la reprise des chantiers post-covid.
06/04/20 – CNOA – Le guide de l’OPBBTP ne suffit pas pour reprendre le chemin des chantiers – Communiqué commun du Conseil national de l’Ordre et de l’UNSFA suite à la publication du guide des bonnes pratiques pour la continuité des activités dans le secteur de la construction.
05/04/20 – CORONA+ – 14 QUESTIONS SUR LE GUIDE DE L’OPPBTP
04/04/20 – COMMUNIQUÉ RÉSOA+ – DE LA MISE EN PLACE D’UNE CELLULE DE CRISE OPÉRATIONNELLE
23/03/20 – COMMUNIQUÈ RÉSOA+ – POUR UNE REPRISE DE L’ACTIVITÉ, MAIS SANS AUCUN RISQUE, NI BIOLOGIQUE, NI CHIMIQUE.
20/03/20 – GIE VILLAGE AMIANTE – BILAN DU VILLAGE DES RVDI 2020 – Parc Floral de Vincennes – Le jeudi 12 mars 2020, le rendez-vous du diagnostic immobilier a bien eu lieu, n’en déplaise à certains aigris.
Malgré 4 désistements d’exposants consignés au titre de la réserve prévisionnelle, le salon fut le dernier grand rassemblement dans ce secteur du diagnostic avant l’entrée en vigueur du confinement, annoncé le soir même par le Président de la République.